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Marques déposées par SEA SIGNALISATION
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XEÉNIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

XEÉNIA
SEA SIGNALISATION

Numéro de dépôt :
4412624
Date de dépôt :
13/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2027
XEÉNIA de SEA SIGNALISATION

Présentation de la marque XEÉNIA

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2017 par SEA SIGNALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XEÉNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est SEA SIGNALISATION domicilié(e) 20 Rue Pierre Mendès-France - 69120 - Vaulx-en-Velin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Christine FRAUD domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - Lyon Cedex 07 - France.

La marque XEÉNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XEÉNIA arrivera à expiration en date du 13 décembre 2027.

SEA SIGNALISATION a également déposé les autres marques suivantes : NIXEA , SEA SIGNALISATION LES SIGNES DE LA PERFORMANCE , OXEAN , SIXTO , SEA


SEA SIGNALISATION - 20 Rue Pierre Mendès-France - 69120 - Vaulx-en-Velin - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Christine FRAUD - 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - Lyon Cedex 07 - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Appareils et instruments de signalisation. Signalisation lumineuse ou mécanique. Feux tricolores. Feux de signalisation. Feux de signalisation tricolores. Feux de signalisation lumineuse. Balises lumineuses. Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques. Boîtiers de signalisation. Boîtiers de signalisation pour piétons. Boîtiers de signalisation lumineuse. Boîtiers de signalisation lumineuse tricolore. Dispositifs sonores de signalisation. Dispositifs actifs de signalisation routière. Dispositifs de contrôle et de commande des feux de carrefour routiers.